CATALOGUE DES PRODUITS ET SERVICES :
AlpeSite sarl situé 366 route de la Gare 74210 Doussard propose la vente du livre "La Cote Séné" et une cotation en ligne sur un site accessible sur Internet.
COMMANDES :
Le client choisit à l'aide du catalogue électronique les produits et services qu'il désire acquérir et transmet sa commande à AlpeSite sarl à partir d'un bon de commande disponible sur le site à valider suivant les instructions.
PRIX DE VENTE :
Les prix des produits et services facturés sont ceux figurant sur le catalogue électronique au moment de la commande. Les prix de vente s'entendent en prix net. Une participation aux frais de livraison, si elle est demandée, est mentionnée clairement sur le bordereau de validation finale ainsi que le montant total à payer.
DELAI DE LIVRAISON :Le livre "la cote séné" estlivré par les servicespostaux français dans un délais de 3 à 6 jours ouvrables. L'expéditeur se réserve le droit d'utiliser tout autre moyen de livraison dans le respect des délais et frais prévus. Les délais de livraison peuvent varier en cas de difficultés d'acheminement, de rupture de stocks ou périodes de vacances qui seront alors signalés par courrier électronique au client. Les jours ouvrables ne comprennent pas les week-end et jours fériés. Pour les livraisons internationales, en fonction des produits et des régions, les délais peuvent varier de plusieurs semaines.
FRAIS DE LIVRAISON : selon les tarifs colissimo en vigueur, calculés en fonction du poids
LA COTE PERSONNALISEE : cette cotation n'est pas un calcul automatique mais une étude personnelle de votre dossier. D'apres le formulaire que vous allez compléte, nous allons déterminer la cote de votre véhicule, il ne s'agit en aucun cas ni d'une évaluation, ni d'une expertise. Toutefois, nous sommes tenus à un devoir de réserve, en conséquence, les éléments contenus dans ce dossier restent confidentiels.
Cette fiche détermine la cotation précise d'un vehicule, sur la base de la COTE SENE, en fonction des éléments contenus dans le dossier établi par et sous la responsabilité de son auteur. Ce document peut servir de base à l'établissement d'un contrat d'assurances, sous reserve d'acceptation par la compagnie d'assurance, néammoins il ne peut en aucun cas servir de caution à toute transaction, de quelque nature que ce soit, amiable ou publique, ni être utilisé à des fins judiciaires .
RESERVES :
Le client devra s'assurer du bon état de la livraison. En cas de dommages constatés ou supposés, il appartient au client d'émettre des réserves auprès du livreur et d'en informer AlpeSite sarl par lettre recommandée AR dans un délai maximum de 48 heures.
NON DISPONIBILITE :
AlpeSite sarl s'efforcera de satisfaire les demandes du client et d'exécuter les commandes de produits et services de ce dernier. Cependant, AlpeSite sarl ne sera pas tenue d'accepter toutes les commandes et ne pourra voir sa responsabilité engagée à l'égard du client en cas de retard de livraison ou de non disponibilité temporaire ou permanente de produits et services.
RETOUR ET RETRACTATION :
Nous nous engageons à vous fournir entière satisfaction pour l'ensemble de nos produits et services. Conformément à la législation régissant la vente par correspondance en vigueur pour la vente en ligne, vous avez la possibilité de nous retourner n'importe quel article dans les 7 jours suivant la date de livraison en étant intégralement remboursé du prix de l'article concerné. Toutefois les articles ne correspondant pas à votre attente doivent nous être retournés à l'état neuf dans leur emballage d'origine.
CAS DE FORCE MAJEURE :La responsabilité de AlpeSite sarl ne pourra être engagée dans le cas de force majeure tels que grèves, incendies, catastrophes naturelles, ou autres, cette liste n'étant pas exhaustive.
INFORMATIQUE ET LIBERTE :
Le client dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui le concernent (art.34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, adressez-vous à AlpeSite sarl 366 route de la Gare 74210 Doussard ou à info@cote-sene.com. Les seules informations recueillies sous forme de cookie concernent les références des produits et services commandés et un numéro d'identifiant généré de façon aléatoire.
LITIGES :
En cas de litige, les parties font attribution de juridiction au Tribunal de Commerce d' Annecy
